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So Glad Cadeaux & Co By SARL Quinzemai

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Siège social

2 rue Jean Baptiste LEBAS, 59170 Croix Tel. (+33)3 20 47 08 15

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Clause de non responsabilité :

Renvois et liens.

En ce qui concerne les renvois directs ou indirects (« liens ») vers des pages Internet tierces situées hors du domaine de responsabilité de So Glad Cadeaux & Co, la responsabilité de celui-ci ne pourrait être engagée que s’il avait pris connaissance de leur contenu auparavant et que s’il lui avait été techniquement possible d’empêcher leur utilisation si elles contenaient des informations illicites. Par conséquent, So Glad Cadeaux & Co déclare expressément que les pages reliées aux liens indiqués ne contenaient pas d’informations illégales au moment où le webmestre a placé les liens.

Par ailleurs, So Glad Cadeaux & Co n’a aucune influence sur l’évolution actuelle et future, ni sur les contenus des pages reliées aux liens. C’est pourquoi il se distance explicitement du contenu de toutes les pages reliées qui ont fait l’objet de modifications après la mise en place des liens. Cette déclaration s’applique à tous les renvois et tous les liens indiqués dans le cadre de son offre sur Internet ainsi qu’à toutes les informations apportées par d’autres personnes dans les livres des visiteurs. En cas de contenu illégal, erroné ou incomplet et notamment en cas de dommages résultant de l’exploitation ou la non exploitation de ce type d’informations, seul l’auteur de la page à laquelle conduit le renvoi est responsable, et non la personne qui a uniquement renvoyé à la publication correspondante en indiquant un lien.

 

Droits d’auteur et de marque.

So Glad Cadeaux & Co s’efforce de respecter tous les droits d’auteur des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes dans toutes les publications, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non sous licence. Toutes les marques et marques de fabrique citées dans le cadre de l’offre Internet et éventuellement protégées par tiers sont soumises à la législation en vigueur sur les droits de marque ainsi qu’aux droits de propriété du propriétaire enregistré, sans restriction aucune. Le fait de citer une marque ne signifie pas que cette marque n’est pas protégée par les droits d’un tiers ! L’auteur des pages détient tous les droits d’auteur des objets publiés qu’il a lui-même créés. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est strictement interdite sans l’autorisation expresse de So Glad Cadeaux & Co.

 

Contenu de l’offre en ligne So Glad Cadeaux & Co n’assure aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Tous recours imputant la responsabilité de So Glad Cadeaux & Co et ayant trait à des dommages de nature matérielle ou morale dus à l’utilisation ou non utilisation des informations présentées ou de l’exploitation de données erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclus tant qu’il n’a pas été prouvé que So Glad Cadeaux & Co s’est rendu coupable de faute avec préméditation ou par négligence. Toutes les offres n’engagent aucunement la responsabilité de So Glad Cadeaux & Co. Et se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties des pages ou l’offre entière, ou encore de suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.

 

Liens hypertextes

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Droits d'auteur

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Données personnelles

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Pour exercer ce droit, il suffit d'écrire à So Glad Cadeaux & Co : soglad.contact@gmail.com ,

ou encore d'envoyer un courrier à So Glad Cadeaux & Co à l'adresse :

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2 rue Jean Baptiste LEBAS

59 170 Croix.

 

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Validité de la clause de non responsabilité

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